Déposée le 14 novembre 2003 par DELSUPEXHE PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOVIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est DELSUPEXHE PATRICK domicilié(e) 19 RUE DES ORMES - 95570 - ATTAINVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK DELSUPEXHE domicilié(e) 19 RUE DES ORMES - 95570 - ATTAINVILLE - France.
La marque BIOVIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOVIVA est expirée depuis le 14 novembre 2023.
DELSUPEXHE PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : VALDEVE , VALDEVE
DELSUPEXHE PATRICK - 19 RUE DES ORMES - 95570 - ATTAINVILLE - France
PATRICK DELSUPEXHE - 19 RUE DES ORMES - 95570 - ATTAINVILLE - France
Inscription le 31 janvier 2005 - Rejet partiel n°406828 - Publication au BOPI 2005-01-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543915 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-12
Amendements organiques, composts, produits organiques et minéraux destinés à l'agriculture biologique. Le maraîchage biologique, le paysagiste. Engrais et amendements pour les terres, autres supports de culture et cultures hors-sol destinés à un mode de production biologique. Produits destinés à améliorer les caractéristiques et les propriétés du sol pour une utilisation, en agriculture biologique, paysagisme et jardinage. Produits de dépollution et de purification des sols et de l'eau. Produits organiques et minéraux utilisés pour les aménagements paysagers. Matières organiques fertilisantes issues du recyclage. Service de traitement et de transformation des déchets. Recyclage de déchets végétaux et organiques par compostage. Traitement, recyclage, valorisation de tous déchets. Décontamination et dépollution de sols, d'air et d'eau. Tri de déchets et de matières premières de récupération, transformation. Réutilisation de matières naturelles d'origine agricole et paysagère. Valorisation de végétaux et d'autres déchets, organiques ou non. Service d'agriculture, d'horticulture, de syviculture et de paysagisme. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste. Service d'entretien d'espaces verts. Service de recyclage des produits issus des services de collecte des déchets, d'entretien des espaces verts, d'agriculture. Service de recyclage, destiné à l'agriculture, au paysagisme, à l'entretien et à l'aménagement d'espaces naturels.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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